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Editeur du Site :

Nicolas DAUMONT
Numéro de SIRET : 508 586 872 00022
RCS : Lyon B 508 586 872
Responsable éditorial : Nicolas DAUMONT
11 rue voie lactée 69 370 Saint Didier au Mont d’Or
Téléphone : 04 72 53 17 60
Email : contact@groupe-archipelle.com
Site Web : www.groupe-archipelle.com

Hébergement :

Hébergeur : OVH

Développement :

WordPress
Adresse : 60 29th Street #343 San Francisco, CA 94110 United States of America

Conditions d’utilisation :

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Nicolas DAUMONT met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Il n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

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Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.groupe-archipelle.com.
Nicolas DAUMONT s’efforce de fournir sur le site www.groupe-archipelle.com des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.groupe-archipelle.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.groupe-archipelle.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@groupe-archipelle.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

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Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site www.groupe-archipelle.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Nicolas DAUMONT. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration 0767176641 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.groupe-archipelle.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

Veuillez consulter notre politique de confidentialité.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Respect de la vie privée

La présente charte sur le respect de la vie privée a pour objectif de formaliser notre engagement quant au respect de la vie privée des utilisateurs du site internet www.groupe-archipelle.com exploité par GROUPE ARCHIPELLE.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique (les « données personnelles »). Nous collectons et traitons des données personnelles dans le cadre de la commercialisation de nos services exclusivement, en stricte conformité avec la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Les données collectées sont indispensables à ces traitements. Il ne vous sera jamais demandé de renseigner des données personnelles dites « sensibles », telles que vos origines raciales ou ethniques, vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses.

En vous enregistrant sur le site, vous nous autorisez à traiter vos données personnelles conformément à la Charte. Si vous refusez les termes de cette charte, veuillez-vous abstenir d’utiliser le site internet.

1. Dans quels cas collectons-nous vos données personnelles ?

Nous sommes susceptibles de recueillir et de conserver vos données personnelles, notamment lorsque vous naviguez sur le site ou lorsque vous nous contactez.

1.1 NAVIGATION SUR LE SITE

Données de connexion

À chaque fois que vous vous connectez à notre site, nous recueillons passivement des informations telles que, notamment, votre adresse IP et l’adresse MAC de votre ordinateur, la date et l’heure de connexion, ainsi que des informations sur votre navigateur.

Données de navigation

Nous recueillons également les informations permettant d’identifier de quelle façon vous accédez au site, quelles sont les pages consultées et pendant combien de temps. Nous pouvons avoir recours à l’utilisation de cookies tel que précisé ci-dessous.

2. Comment protégeons-nous vos données personnelles ?

Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles en vue de garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes vos données personnelles, afin d’empêcher que celles-ci soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Nous assurons un niveau de sécurité adapté aux risques liés au traitement et à la nature des données à protéger, eu égard au niveau technologique et au coût de mise en œuvre.

Toutefois aucune méthode de transmission de données via le réseau internet ou de stockage électronique n’est en mesure de garantir 100% de sécurité.

En conséquence, nous ne sommes malheureusement pas en mesure de garantir une sécurité absolue à vos données personnelles.

Par ailleurs, il vous incombe d’assurer la confidentialité du mot de passe vous permettant d’accéder à votre compte. Ne communiquez cette information à personne. Si vous partagez votre ordinateur, n’oubliez pas de vous déconnecter avant de quitter un service.

3. Comment utilisons-nous vos données personnelles ?

Nous utilisons vos données personnelles pour permettre la mise en œuvre et la gestion des services du site, répondre à vos demandes spécifiques. Nous utilisons également vos données personnelles dans le but d’améliorer notre démarche. Ces informations sont utilisées uniquement par nos soins et nous permettent de mieux répondre à vos attentes.

4. Dans quels cas partageons-nous vos Données personnelles ?

Nous nous engageons à ne pas divulguer vos données personnelles à un tiers sans obtenir votre autorisation expresse et préalable. Aucun transfert de données personnelles n’est réalisé hors de l’Union Européenne.

4.1 PARTAGE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES AVEC DES SOCIÉTÉS TIERCES

Lors de votre navigation sur le site, vos données personnelles peuvent être transmises à des prestataires extérieurs. GROUPE ARCHIPELLE traite les données à caractère personnel que vous lui avez confiées exclusivement dans le cadre de l’amélioration de son site internet.

Nous ne partagerons jamais, sans avoir obtenu votre consentement préalable, des données personnelles avec des sociétés tierces à des fins marketings et/ou commerciales.

4.2 PARTAGE AVEC LES AUTORITÉS

Nous pouvons être amené à divulguer des données personnelles aux autorités administratives ou judiciaires lorsque leur divulgation est nécessaire à l’identification, l’interpellation ou la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice à nos droits, ou aux droits de tout autre utilisateur ou d’un tiers. Nous pouvons enfin être légalement tenu de divulguer des données personnelles et ne pouvons dans ce cas nous y opposer.

5. Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Les données collectées directement ou indirectement du fait d’une prise de contact avec les services GROUPE ARCHIPELLE n’ayant pas donné lieu à une contractualisation seront conservées pendant une durée n’excédant pas 3 ans à compter du dernier contact. Leur suppression pourra s’effectuer sans information préalable. Les données collectées directement ou indirectement du fait d’une prise de contact ayant donné lieu à une contractualisation GROUPE ARCHIPELLE seront conservées pendant une durée de 10 ans après votre dernier contact avec GROUPE ARCHIPELLE.

6. Cookies : comment les utilisons-nous ?

6.1 QU’EST CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal lors de la consultation d’un service en ligne avec un logiciel de navigation. Un fichier cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur.

6.2 A QUOI SERVENT LES COOKIES ÉMIS SUR NOTRE SITE ?

Les cookies que nous émettons nous permettent :

– d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du site et, le cas échéant, de nos services.

– d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.

6.3 COMMENT POUVEZ-VOUS CONTRÔLER LES COOKIES UTILISÉS ?

Vous pouvez à tout moment configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soit proposé ponctuellement, avant qu’un cookie puisse être enregistré dans votre terminal.

Attention : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies. Nous déclinons toute responsabilité s’agissant des conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Nous utilisons des outils de communication permettant de partager des liens avec certains réseaux sociaux. Si vous cliquez sur ces fonctionnalités, la société les fournissant peut collecter votre adresse IP, les pages que vous visitez sur notre site et peut placer des cookies lorsque vous êtes connecté à leurs services. Vos interactions avec ces fonctionnalités sont gouvernées par la politique de confidentialité de la société en question. Pour plus d’informations sur les cookies déposés par ces réseaux sociaux, nous vous invitons à consulter leurs chartes de la vie privée accessibles via les liens suivants :

LinkedIn: http://www.linkedin.com/static?key=privacy_policy&trk=hb_ft_priv

6.4 COMMENT CONFIGURER VOTRE LOGICIEL DE NAVIGATION ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous trouverez ci-dessous des informations concernant les principaux navigateurs.

Internet Explorer
Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « outils », puis sur « options internet ». Sous l’onglet « général », sous « historique de navigation », cliquez sur « paramètres ». Cliquez sur le bouton afficher les fichiers.

Firefox
Allez dans l’onglet « outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « options ». Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».

Safari
Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ». Cliquez sur Sécurité, cliquez sur « afficher les cookies ».

Google Chrome
Cliquez sur l’icône du menu « outils ». Sélectionnez « options ». Cliquez sur l’onglet « options avancées » et accédez à la section « confidentialité ». Cliquez sur le bouton « afficher les cookies ».

7. Quels sont vos droits ?

Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’interrogation et d’accès aux données personnelles vous concernant, d’un droit de rectification et de suppression concernant ces données ainsi que d’un droit d’opposition pour motif légitime à leur utilisation. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection.

Vous pouvez contactez notre équipe afin de mettre en œuvre votre droit d’opposition, d’interrogation, d’accès, de rectification ou de retrait des données à l’adresse électronique suivante : contact@groupe-archipelle.com ou à l’adresse postale suivante : GROUPE ARCHIPELLE, 11 rue voie lactée – 69 370 Saint Didier au Mont d’Or, en joignant à votre demande une copie d’un titre d’identité.

8. Comment nous contacter ?

Pour toute question, merci de nous contacter à l’adresse suivante : contact@groupe-archipelle.com